Outil
Recherche de code SH pour la quincaillerie de porte. Six chiffres que nous pouvons garantir, et là où commencent les vôtres.
La quincaillerie de porte relève de deux positions. 8301 couvre tout ce qui verrouille : serrures, cylindres, cadenas, clés et leurs parties. 8302 couvre tout ce qui se fixe, suspend, ferme ou maintient sans verrouiller : paumelles, poignées, verrous à encastrer, butoirs de porte et, sous une sous-position propre, ferme-portes.
Les six premiers chiffres sont internationaux. L'Union européenne en ajoute deux, les États-Unis quatre, l'Inde deux ; ces chiffres nationaux portent le taux de droit et c'est à l'importateur de les confirmer, idéalement par un renseignement tarifaire contraignant.
Coffre de serrure à mortaiser (boîtier): HS 8301.40
Code SH, six chiffres
8301.40
Position 8301 : serrures, cadenas, clés et leurs parties
Inde, ligne tarifaire à huit chiffres
8301 40 90
Demandez à votre commissionnaire en douane si un coffre expédié sans son cylindre se déclare comme serrure ou comme partie de serrure (8301.60).
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Faites confirmer tout code plus long par votre commissionnaire en douane.
Demander un devisDans notre catalogue : Coffre de serrure à mortaiser (boîtier) · SH 8301.40
48 produits dans notre catalogue
Longueur de la plaque 330 mm
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Ce qui figure sur nos documents
Nous imprimons le code SH à six chiffres sur les factures commerciales et les listes de colisage. Votre code tarifaire national n'y figure que si vous nous le transmettez : un fournisseur étranger ne peut pas appliquer votre tarif douanier.